Baneuil

Soldats restitués à leur famille

CASSIER Pierre Gabriel

Restitué le 15 décembre 1921

PREVOT André

Restitué le 19 février 1923

Enquête menée par Monique Fonmarty

Si la déshérence est constatée, la Mairie peut prendre les mesures prévues au Code Général des collectivités territoriales 
(articles L. 2223-17, L2223-18 et R.2223-23).